29 décembre 2003
PROJET N° 1- version 2 - ASSOCIATION LOI 1901 « SAUVONS LA CC6575 »
Ceci est un avant projet à commenter émanant de la personne ci-dessous, et à commenter avant qu'il ne soit définitif Les soussignés :Nicolas HENRY, Président Désirant créer entre eux une association, ont établi les statuts suivants : Article 1Il est fondé...